Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VDS (VAL DE SEILLE
/
VAL DE SEILLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

VAL DE SEILLE
VDS (VAL DE SEILLE) Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
95599370
Date de dépôt :
28/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2015

Présentation de la marque VAL DE SEILLE

Déposée le 28 novembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VDS (VAL DE SEILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VAL DE SEILLE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VDS (VAL DE SEILLE domicilié(e) Zone Industrielle,71500 BRANGES (dossier no 2301397) - 71500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 656 750 015 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2301397) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VAL DE SEILLE est expirée depuis le 28 novembre 2015.

VDS (VAL DE SEILLE a également déposé les autres marques suivantes : PICOTA


VDS (VAL DE SEILLE) Société à Responsabilité Limitée - Zone Industrielle,71500 BRANGES (dossier no 2301397) - 71500 - France - SIREN 656750015


NOVAGRAAF France - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2301397) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2005 n°2301397 - Publication au BOPI 2005-11-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-19

Publication - Publication le 5 janv. 1996 au BOPI 1996-01

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles